Objet
Les présentes conditions encadrent les ventes réalisées via la boutique en ligne Decovering auprès de clients particuliers. Le détail des produits, prix TTC, disponibilités et zones de livraison sera intégré après validation métier.
Commande
Toute commande vaut acceptation du prix et des caractéristiques du produit. Le processus de validation (panier, paiement, confirmation) et les moyens de paiement acceptés seront décrits précisément (notamment en lien avec le prestataire de paiement utilisé).
Prix et paiement
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises lorsque la TVA est applicable. Modalités de facturation, frais éventuels (livraison, emballage) et sécurisation des paiements — à compléter en cohérence avec votre stack (ex. Stripe) et la réglementation applicable.
Livraison
Délais, transporteur, suivi, risques au moment de la remise au client et procédure en cas de colis endommagé ou perdu — à rédiger selon votre logistique réelle.
Droit de rétractation
Pour les consommateurs, le droit légal de rétractation (délai, exceptions éventuelles, modalités de retour et remboursement) doit être exposé conformément au Code de la consommation.
Garanties et réclamations
Garanties légales (conformité, vices cachés) et canal de réclamation (service client, délais de réponse) — à compléter.
Litiges et droit applicable
Médiation de la consommation et juridiction compétente selon votre implantation ; droit applicable — à valider juridiquement.